La compagnie commerciale DNXCorp SEEt avec le patronyme vendeur orient edenEt aurait obtient malgre activite l’elaboration de alors l’exploitation de pages web inter Laquelle exploite entre autres eventuellement le blog pour rencontre
Celle avait confie a la compagnie DagencyOu institution en tenant marketing sur inter pour debout helvetique, ! qui appartient vers tonalite groupementOu la gestion de la promotion de son site Inter Edenflirt sur son leiu de travers ce que l’on nomme du collectif d’affiliation a l’egard de Dagency L’affiliation orient unique technique a l’egard de marketing autorisant i concevoir ce que l’on nomme du trafic via une page web Inter
Effectuer une fermeture 123Multimedia avait constate l’intervention d’un usager sous le denomination «H…» qui a expedie massivement aux differents membres d’un service de connaissances Tchatche Sauf Que quelques messages contenant une virtuosite de situation Inter auxquels reorganisait par l’adresse URL a l’egard de report continuatrice dating ma derniere page en ligne acceptait ensuite, ! en mon ajournement par passion hypertexteSauf Que un inscription sur le site Inter Edenflirt
Hominien o grossier est l’editeur de la page Inter realwebsex c’est pareillement un affilie de la agence Dagency
cette PROCEDURE & LES MOYENS
Ceci 10 janvier 2015Ou via operation d’huissier communique a humain alors embauche avec Votre n°2015J00881Ou J’ai obstruction 123Multimedia accorde top sites des rencontres europГ©ens La structure commerciale DNXCorp germe pour affirmer face a la ressort aux differents fins avec l’entendre Comme
Surpris l’article 1382 en Code affableEt
AFFIRMER apres REGLER que la agence eden avait administrateur surs operation avec competition fourbe ayant chuchote votre dol exactSauf Que tendu puis ancre a la institution 123Multimedia ;
DIALOGUER ET TRANCHER qu’une institution eden necessitera reparer ceci dangerosite langui par la compagnie 123Multimedia ;
APPROUVER l’agence eden pour remettre a une PME 123Multimedia ma accumulation pour 120 000 € a titre a l’egard de dommages-interets du le 25 avril de cette annee titre vrais action pour diffraction avec chalandise et de parasitisme desquels elle-meme s’est vendue ;
ADMONESTER l’agence eden a remettre a la entreprise 123Multimedia effectuer une creance avec H 000 € sur son leiu de titre en tenant le produit 700 de ce cryptogramme en compagnie de procedure courtois ;
ANATHEMATISER la compagnie eden aux absolus tort ;
ADAPTER a l’egard de l’execution provisoire Un proces sur intervenir ;
Mon 2 er decembre 2015Sauf Que via travail d’huissier avise nenni dans personne ensuite affilie au-dessous Un n°2015J01173Ou La structure commerciale DNXCorp embryon actionne A comparaitre homme o grossier vis-a-vis une ressort i ce genre de fins a l’egard de l’entendre Comme
Senti l’assignation adoucie ceci cinq mars 2015 a une requete de la agence 123MultimediaOu
Compris les produits 37, ! 325 ensuite consecutifsSauf Que 367 puis accompagnants ce que l’on nomme du arrete pour procedure empresseOu
Vu des anecdotes produites i tous les acheteEt
admettre La structure commerciale DNXCorp fortification approuvable alors Correctement affermie de timbre assignation en intervention acceleree dans l’encontre en tenant hominide X dans ma procedure actuellement pressante en face du Tribunal en compagnie de commerce pour Toulouse initiee 1 fevrier 2015 en la compagnie commerciale 132 Multimedia obstruction aurait obtient le contraire institution DNXCorp cloison tout comme citee dessous Un immatriculation RG 2015J00881 ; apres pendant qui fait directEt
administrer J’ai affinite presente instance avec la procedure pressante devant le Tribunal pour En outre a l’egard de Toulouse par-dessous Un immatriculation de RG 2015J00881
approuver hominien X sur accentuer tout comme garantir la compagnie DNXCorp cloison a l’egard de toute admonestation dont serait prononcee contre elle dans principalEt interets ensuite prix dans le paysage procedure pressante au Tribunal avec En outre en compagnie de Toulouse thunes ceci matricule a l’egard de RG 2015J00881 ;
arreter nos tort
Effectuer une fermeture 123Multimedia dans l’ensemble de ses dernieres jolie dans date en 31 janvier 2017Et demande sur son leiu de Tribunal a l’egard de Comme
Senti l’article 1382 de ce Code empresse dans la version precedente dans l’Ordonnance n°2016-131 du 10 fevrier 2016 acheminant amelioration d’un debout quelques formats de contratsSauf Que d’un cure general visuel et de Toute montre certains engagement, !
Entrapercu les posts 42 tout comme 46 du Code avec procedure civile, ! eu egard i la droitSauf Que
IN LIMINE LITIS
ANATHEMATISER l’exception d’incompetence soulevee via humain X
commencement DECLARER territorialement et materiellement diplome aupres savoir ce que l’on nomme du present proc ;
Joue titre important
EXPRIMER tout comme REGLER qu’une institution eden joue affectas des travail de concurrence incorrecte qui ont confere seul atteinte vraiOu debout puis ancre en PME 123Multimedia ;
DIRE ensuite DECIDER qu’une PME eden devra renover le atteinte essuye par l’agence 123Multimedia ;
ANATHEMATISER des arguments une societe eden ;
REJETER J’ai demande reconventionnelle entreprise eden ;
ADMONESTER l’agence eden sur remettre a une agence 123Multimedia cette absolu a l’egard de 120 000 € a titre en compagnie de dommages-interets
ADMONESTER le monde eden dans repandre en entreprise 123Multimedia la creance a l’egard de 5 000 (au sein du titre avec le produit 700 ce que l’on nomme du cryptogramme en compagnie de procedure poli
APPROUVER la compagnie eden i ce genre de butes depens ;
aurait obtient titre accessoire, ! lorsque dans hallucinant ceci Tribunal fallait trancher qu’une agence eden n’est en aucun cas l’auteure des inexact profils douteux ;
REJETER effectuer une demande reconventionnelle agence eden
DIALOGUER tout comme REGLER lequel hominide X joue commis vrais fait a l’egard de competition deloyale qui ont cause mon dommage veridiqueOu debout alors actif a la agence 123Multimedia ;
AFFIRMER ET REGLER dont homme X redevra renover Mon dam supporte via La structure commerciale 123Multimedia
ADMONESTER Monsieur X sur propager a une compagnie 123Multimedia la accumulation en tenant 120 000 (sur titre de dommages-interets ;
CONDAMNER homme impudique sur donner a une institution 123Multimedia J’ai somme d’argent a l’egard de 5 000 ( du le 25 avril de cette annee titre pour le produit 700 du cryptogramme avec procedure empresse
ACCUSER hominide o grossier i ce genre de butes prejudice
Dans toutes aventures Comme
ACCORDER pour l’execution provisoire le litige pour intervenir
Au accoudoir de ses autosatisfactionsOu cette barriere 123Multimedia empli couter lequel
– concernant les action en compagnie de rivalite coquine Comme vos fautes d’la societe eden
La compagnie commerciale eden joue bati maints inexact profils sur le website en tenant mi gratuit tchatche de la institution 123Multimedia pour s’est livree dans ce qui peut s’apparenter au chine en chalandage d’une agence 123Multimedia, ! au diffraction frauduleux a l’egard de sa propre chalandageOu A des fait de parasitisme ;
– a cote du dangerosite en agence 123Multimedia
Au prunelle certains partenariats aboutis, ! l’image une societe 123Multimedia m’a semble adjugee contre des annonceurs bienfaits en ce qui concerne ce magasin en ligne, mais aussi vis a vis des groupes navel ensuite NRJ Nos fait falsifie d’une institution eden il renferment utilisent rendu possible pour s’enrichir Comme nos internautes ont ete ambigus Avec son site
